Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANBAGA
GAILLARD Daniel, Serge, Alain

Numéro de dépôt :
94526277
Date de dépôt :
21/06/1994
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
21/06/2004

Présentation de la marque ANBAGA

Déposée le 21 juin 1994 par GAILLARD Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « ANBAGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est GAILLARD Daniel, Serge, Alain, domicilié(e) 115 Les Pilles, 07100 ROIFFIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAILLARD Daniel - France.

La marque ANBAGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANBAGA est expirée depuis le 21 juin 2004.

GAILLARD Daniel a également déposé les autres marques suivantes : MARY , DEPANNAGE RAPIDE SOLUTION


GAILLARD Daniel, Serge, Alain - 115 Les Pilles, 07100 ROIFFIEUX - France


GAILLARD Daniel - France


Inscription le 1 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349782 - Publication au BOPI 2002-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Pâtés, terrines, charcuteries; fruits et légumes secs, cuits, grillés; gelées, confitures, compotes; huiles alimentaires; Café, thé, cacao, infusions; sucre; pâtisserie; confiserie; miel, sirop de mélasse; sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles, fleurs séchées

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.